Droits d'auteur sur les modèles 3D : peut-on imprimer des fichiers STL trouvés en ligne ?

La question se pose tôt ou tard chez quiconque imprime des commandes depuis plus de quelques mois : un client envoie un lien vers un modèle trouvé sur Thingiverse, Printables ou MakerWorld et demande d'imprimer « cette figurine » — et il n'est pas toujours évident de savoir si on a le droit d'en tirer un revenu. La réponse ne dépend pas du fait que le modèle soit gratuit, mais de ce qui est écrit dans sa licence.

Le fichier n'est pas un droit

Pouvoir télécharger librement un fichier STL n'équivaut pas à l'autorisation d'en faire ce qu'on veut. L'auteur du modèle conserve ses droits dessus, même s'il l'a mis en ligne gratuitement — et c'est la licence qui détermine ce qui est permis : imprimer pour soi, imprimer et vendre, modifier, utiliser à des fins commerciales.

Les licences Creative Commons : ce qu'elles signifient en pratique

La plupart des modèles proposés sur les grandes plateformes sont sous licence Creative Commons — il existe plusieurs variantes, et la différence entre elles est déterminante pour un atelier qui imprime pour vendre :

• CC0 / domaine public — tout est permis, y compris l'usage commercial, sans obligation de créditer l'auteur.
• CC BY — imprimer et vendre est permis, mais il faut créditer l'auteur du modèle (un lien dans la description du produit suffit généralement).
• CC BY-NC — le « NC » signifie Non-Commercial : imprimer pour soi est permis, vendre les pièces imprimées ne l'est pas, la licence l'interdit explicitement.
• CC BY-SA — comme BY, mais les modèles dérivés doivent être redistribués sous les mêmes conditions (pour un atelier qui se contente d'imprimer et de vendre l'objet fini, sans republier le fichier, cela ne pose généralement pas de problème).
• CC BY-NC-SA — la même restriction commerciale que NC.

La licence est indiquée sur la page du modèle, directement sur la plateforme — Thingiverse, Printables et MakerWorld l'affichent sur la fiche du fichier, et c'est la première chose à vérifier avant d'accepter une commande.

Où se situe le vrai risque

En pratique, le risque pour un petit atelier qui imprime trois figurines en cadeau est faible — les grandes plateformes et les ayants droit poursuivent rarement les particuliers. Le risque augmente si :

• le modèle appartient à une licence officielle (Warhammer, Marvel, grandes franchises de jeux) et sa vente porte directement atteinte aux droits de l'ayant droit, et non simplement à ceux d'un auteur amateur sur Thingiverse ;
• la commande est importante et régulière — une impression « en série » d'une franchise populaire pour la vente, et non une pièce unique offerte en cadeau ;
• le client a envoyé un lien vers un modèle sans aucune mention de licence — dans ce cas, le droit d'auteur classique s'applique par défaut, et l'usage commercial n'est pas autorisé tant que le contraire n'est pas prouvé.

Que faire en pratique

• Vérifier la licence du modèle avant d'accepter une commande d'impression commerciale, pas après.
• Pour une commande client du type « imprime-moi ça » — une impression sur mesure pour l'usage personnel du client (et non pour la revente par l'atelier) se situe généralement dans une zone bien plus sûre que la vente en série du même modèle dans sa propre boutique.
• En cas de doute, contacter directement l'auteur du modèle — beaucoup autorisent volontiers un usage commercial en échange d'une mention ou d'un faible pourcentage.
• Ne pas publier dans son catalogue de vente des modèles d'autrui sans autorisation explicite d'usage commercial — c'est le cas où une réclamation est réellement possible.

En résumé

Un fichier gratuit ne veut pas dire « faites-en ce que vous voulez » : chaque modèle a sa propre licence, et il vaut mieux la vérifier une fois, à la réception de la commande, plutôt que de le découvrir après coup. Pour une commande ponctuelle en cadeau, le risque est généralement minime ; pour une vitrine dans sa propre boutique, il vaut mieux s'assurer que la licence l'autorise explicitement.